Conditions Générales d'Artaranjuezgaleria.com

Objectif:

Artaranjuezgaleria.com : c'est un outil pour accéder et publier des oeuvres d'artistes espagnols et internationaux et de différentes catégories (Peinture, Photographie, gravure, sérigraphie, sculpture et nouveautés littérature et textes).

Artaranjuezgaleria.com collabore avec des galeries chefs dans le monde, associations d'art et des fondations, de manière égale possède une base de données qui inclut à des artistes consacrés et à des talents prometteurs.

Comment fonctionne:

Pour faire partie de la galerie virtuelle d'art, il est indispensable de remplir le formulaire de registre avec ses données. PINCHE ICI Formulaire.

Une fois envoyé le formulaire avec l'information personnelle, on offrira une clé de registre pour qu'ils puissent postérieurement faire les changements pertinents d'oeuvres, et l'inclusion d'information de l'artiste, après une prévision préalable et une approbation sera publiee dans Artaranjuezgaleria.com

Prix

L'incorporation des artistes et ses oeuvres au service, soit gratuite pendant sa première étape de développement. Dans la seconde étape, dont la communication sera opportunément faite, il sera encaissee par inscription annuelle ou bourses, lequel permettra au créateur de mettre à jour son espace, quitter à ses oeuvres parce qu'ils ont été vendus, ou pour inclure ses nouvelles collections.

Temps

Le temps de publication des oeuvres sera d'une année. En étant renouvelables en accord avec la demande de l'utilisateur.

Termes

Artaranjuezgaleria.com est une galerie d'art virtuel à travers lequel il permet d'exposer des oeuvres d'art, ainsi comment acquérir ces dernières.

Le contrat de transaction est directement fermé entre l'acheteur et l'artiste correspondant.

Artaranjuezgaleria.com n’est pas responsable de l'exécution des contrats de transaction qui ont été fermés par des services externes de paiement.

Les accords sur le paiement et la livraison d'une oeuvre correspondent à la partie contractante. Dans ce cas, on spécifie que l'artiste qui possède l'oeuvre sera responsable de:
1- le transfert ou l'envoi de l'oeuvre au futur client, au moyen d'accords et de conversations entre tous les deux.
2- La forme de transfert la plus sûre et la plus facile possible.
3- La certification d'authenticité de cette oeuvre émise par l'artiste.

Quant aux paiements:
1- Les ports les créditera le client (port payé) à l'avance.
2- La seconde option de l'acheteur sera de créditer l'envoi de cette oeuvre en destin (port en déficit).

L'artiste peut solliciter par intérêt propre un service externe d'encaissement de ses oeuvres, pour des cartes crédit ou déficit, option que l'entreprise AranWeb incorporerait à la page de cet artiste.

Les prix indiqués de chaque oeuvre exposée sont les quantités finales (TVA incluse) exclusivement de l'objet d'art sans cadre. Autres charges additionnelles, comme des frais d'envoi et de l'emballage spécial correspondent au demandeur.

Il est nécessaire de spécifier que Artaranjuezgaleria.com ne garantit pas que l'utilisateur obtienne la vente des oeuvres publiées.

Sur le contenu

Le fournisseur d'Artaranjuezgaleria.com n'est pas responsable sur les contenus que fournit le client. Il n'assume pas l'obligation à contrôler ceux-ci, il utilisera toutefois tout moyen pour qu'il soit conforme aux conditions d'utilisation, comme la révision du contenu avant sa publication.

L'artiste est obligé à ce que le contenu qu'il envoie ne contrevienne pas à des interdictions légales ou à une offense aux bonnes moeurs.

L'information envoyée par les utilisateurs aura uniquement pour but de publier les oeuvres, en n'étant pas loué ni en étant vendu cette information.

Le fournisseur d'Artaranjuezgaleria.com n'assume pas la garantie sur l'intégrité, l'actualité, l'exactitude de l'information fournie par les artistes.

Artaranjuezgaleria.com réserve le droit de l'annulation du contrat d'utilisation pour les cas d'une infraction légale par le client.

Les images publiées dans Artaranjuezgaleria.com sont des photographies de ce qui est original. Il est possible qu'il existe de petites irrégularités entre la photographie publiée et ce qui est original, étant donné la digitalisation.

Toutes les reproductions des oeuvres d'art, des graphiques ou des textes sont soumises aux droits d'auteur de chaque artiste correspondant. Pour sa reproduction ou son utilisation d'image on demande l'autorisation écrite d'Artaranjuezgaleria.com.

En demandant partager l'information de l'utilisateur avec des personnes, des entreprises intéressées, fondations d'art ou associations, l'utilisateur sera notifié pour son autorisation avant que ces données soient fournies, à moins qu'elles aient été requis par ordre judiciaire. Également, Artaranjuezgaleria.com disposera l'autorisation expresse desquelles on a souscrit, pour rendre publique cette information, clause qui est incluse dans le contrat.

Normes de modification/Mise à jour de l'information personnelle

Une fois que l'utilisateur est enregistré au service d'Artaranjuezgaleria.com et verse volontairement ses données à notre réseau, il est important qu’il indique clairement ses données de sorte que l'information soit correctement classée et soit versée à la base de données de notre galerie, étant la responsabilité de l'utilisateur la véracité de l'information.

Seront rejetés de le nôtre web, tous ces utilisateurs qui diffusent des images avec des contenus ou de la publicité de caractère raciste, xénophobe, pornographique, ou qui attente contre les droits humains, ainsi que, tout autre type d'information qui attente contre les droits fondamentaux et libertés publies reconnues constitutionnellement et dans les traités internationaux.

Fin de contrat

l'utilisateur a la liberté de solliciter la suspension du service accordé par Artaranjuezgaleria.com à tout moment.

Artaranjuezgaleria.com pourra quitter ou modifier les services qu'il offre à ses utilisateurs à tout moment, pour cela on lui enverra un préavis à l'avance de deux semaines (2) en indiquant la réalisation de la baisse mentionnée ou la modification.

Le délai d'échéance du contrat d'utilisation est d'une année. La notification sur l'annulation ou la rénovation du contrat sera effectuée un mois avant l'extinction de ce dernier. Après l'expiration du contrat, son entrée dans la galerie sera supprimée. La rénovation du contrat sera faite pendant le mois du délai.

Acceptation des termes

Cette déclaration de caractère confidentiel/caractère privé est soumise sur les termes et les conditions d'Artaranjuezgaleria.com, et par conséquent constitue un accord légal entre l'utilisateur et Artaranjuezgaleria.com.

Si l'utilisateur utilise les services d'Artaranjuezgaleria.com, il signifie qu'a lu, compris et accepté les termes avant exposés. S'il n'est pas d'accord avec eux, l'utilisateur ne devra fournir aucune information personnelle, ni utiliser le service parce qu'il n'est pas autorisé à le faire.

Garantie
1. Authenticité

La galerie virtuelle possède dans sa page web une série d'oeuvres qui sont signées par les artistes et numérotées, (dans le cas d'éditions). Si l'oeuvre n'est pas signée par l'artiste, on peut solliciter un Certificat d'Authenticité de l'Artiste. Ce document certifie l'emploi de régisseur de l'oeuvre, son année de création, titre et mesures. Dans le cas de décès de l'auteur de l'oeuvre, ce document peut toutefois ne pas être disponible, pourra solliciter le document d'authenticité à son tuteur ou au représentant de son patrimoine.

2. Politique de remboursement

Si pour toute raison, l'acheteur n'est pas totalement satisfait avec l'achat, on accorde un délai de sept (7) jours pour le notifier à l'artiste. Dans le cas que l'oeuvre est arrivé endommagée pendant son transport, le compromis se rappellera avec l'artiste de le restituer. Une fois fait l'achat/vente d'une oeuvre, l'auteur est responsable des situations avant mentionnées.

Caractère confidentiel

Conformément à ce qui est établi dans la Loi organique 15/1999, du 13 décembre, sur la Protection de Données de caractère personnel, nous l'informons que ses données personnelles seront traitées et seront intégrées dans les fichiers de www.artaranjuezgaleria.com, afin de construire notre base de données, dont elles souhaitent appartenir à la galerie virtuelle.

De même, nous l'informons que vous pouvez exercer les droits accès, rectification, annulation et opposition dans www.artaranjuezgaleria.com